et si c'était la maladie de Parkinson ?

Article de la Dre Johanne Blais, journal de Québec, 26 mars 2017

Qu’ont en commun les personnalités suivantes: Pierre Lalonde, Muhammad Ali, Michael J. Fox ou le critique de vins Michel Phaneuf ?

Ils souffrent ou ont souffert de la maladie de Parkinson (MP) qui est l’un des désordres neurodégénératifs­­ les plus fréquents après la maladie d’Alzheimer. Cette maladie touche jusqu’à 1 % de la population âgée de plus de 60 ans et survient en moyenne entre l’âge de 55 et 65 ans(1).

On ne connaît pas exactement la cause de la MP, malgré certaines hypothèses suggérant des facteurs génétiques ou environnementaux. Elle est cependant expliquée par la perte de cellules cérébrales qui produisent de la dopamine, substance qui permet aux signaux de voyager entre vos neurones. Cette perte de dopamine­­ entraîne quatre principaux symptômes: tremblements de repos; rigidité musculaire; lenteur dans l’initiation et l’exécution des mouvements ainsi que des troubles de l’équilibre­­.

Évolution progressive

La MP évolue progressivement et à un rythme qui varie selon les individus. En plus des symptômes mentionnés précédemment, certaines personnes peuvent développer les problèmes suivants: anxiété, dépression, insomnie­­, ennui de déglutition, diminution de l’odorat, modification du comportement.

Il n’existe pas de tests diagnostics spécifiques permettant de confirmer la MP. Votre médecin de famille vous fera voir par un neurologue, qui établira avec vous un plan de traitement qui répond­­ le plus possible à vos besoins.

Prise en charge

Il est possible de vivre avec cette maladie pendant de nombreuses années grâce aux traitements actuels. Ainsi, il existe différentes classes de médicaments qui ont comme but principal d’atténuer les symptômes. Malheureusement, ils ne ralentissent pas la progression de la maladie et ne la guérissent pas. Certaines chirurgies peuvent être envisagées, mais les risques de complications sont importants.

N’hésitez pas à demander à votre médecin de famille la possibilité de rencontrer d’autres professionnels de la santé tels que physiothérapeute, ergothérapeute, nutritionniste, orthophoniste, kinésiologue, travailleur social, neuropsychologue­­. L’expertise de chacune de ces personnes peut vous permettre d’avoir une meilleure qualité de vie et une prise en charge globale de votre état de santé.

Si vous ou un de vos proches souffrez de la MP, il est important d’être bien informé. Communiquez avec Parkinson Québec pour connaître les ressources à votre disposition: info@parkinsonquebec.ca

(1) www.parkinson.ca

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Vendre la maison d'un proche devenu inapte : quelques précautions à prendre

Article de Christine Paré, coll. spéciale, journal de Québec, 1er avril 2017

Vieillir chez soi. Y rester le plus longtemps possible. Voilà le voeu de plusieurs d'entre nous. Mais, tôt ou tard, vient un moment où il faudra vendre la maison. Certaines personnes délèguent la tâche à un proche.

Tant et aussi longtemps qu'elles sont aptes à prendre leurs décisions, tout baigne. Cependant, si leur état de santé se détériore au point d'altérer leur capacité à donner un consentement éclairé, la donne change complètement.

DISTINGUER LA PROCURATION ET LE MANDAT DE PROTECTION

Il existe deux types de procurations : la procuration spécifique et la procuration générale. Dans le premier cas, il s'agit de nommer une personne pour qu'elle accomplisse une tâche spécifique. Comme de vendre une maison. Dans le deuxième cas, il s'agit de désigner la personne pour qu'elle accomplisse tout ce qu'on peut faire soi-même  alors qu'on serait en mesure de le faire, et donc encore apte.

« Les personnes en perte d'autonomie ont souvent tendance à faire des procurations générales. constate Me Valérie Petit, notaire. Parallèlement, elles font un mandat en cas d'inaptitude ». Or, peu d'entre elles savent que ce sont des mesures bien différentes, qui s'appliquent à des moments très précis et qui s'accompagnent  de considérations bien différentes. « La procuration générale est valide tant et aussi longtemps que la personne est apte, c'est-à-dire qu'elle est en mesure de donner un consentement éclairé, précise Me Petit. Aussitôt que cette personne n'est plus apte, la procuration générale n'est plus valide et le mandat de protection entre en vigueur. » Ainsi, la procuration et le mandat peuvent être utilisés en même temps.

UNE DÉTÉRIORATION RAPIDE DE LA SANTÉ

Une distinction cruciale. En effet, lorsque la personne vieillissante signe une procuration, elle est parfaitement apte à prendre des décisions. « L'erreur que la plupart des gens commettent est de produire une procuration générale et de croire qu'à partir de ce moment, tout est réglé, affirme Me Petit. Or, plusieurs attendent trop longtemps avant de vendre. Entre le moment où ils produisent la procuration et le moment où leur propriété peut être vendue, ils peuvent devenir inaptes, si bien que la procuration devient inutilisable. Si la transaction doit se faire dans de courts délais, la situation peut être problématique. »

En effet, le notaire a l'obligation de s'assurer que le mandant, dont la personne qui a délégué la responsabilité de vendre, est encore apte à donner son consentement. « Nous commençons par appeler la personne concernée pour lui demander si elle est d'accord pour vendre sa maison et si elle est bel et bien au courant, dit Me Petit. Si nous constations que ses propos ne sont pas cohérents ou si elle semble confuse, nous n'avons pas d'autre choix que de demander une attestation médicale qui confirme que la personne est encore apte. Il arrive souvent que nous ne l'obtenions pas, parce que la personne n'est plus apte. » Quand la vente est prévue quelques jours ou quelques semaines plus tard, la situation peut devenir un véritable casse-tête.

ENTRE LA PROCURATION ET LE MANDAT DE PROTECTION

Les deux tiers des personnes auront déjà prévu un mandat de protection en cas d'inaptitude. Est-ce que la situation permet alors à la personne désignée au mandat de protection de procéder à la vente? Pas nécessairement. « Il faut savoir qu'un mandat de protection doit être homologué au moment où la personne devient inapte, rappelle Me Petit. Pour ce faire, il faut obtenir une évaluation psychosociale en bonne et due forme faite par un travailleur social, ainsi qu'une évaluation médicale faite par un médecin. Dans le secteur public, il faut prévoir un délai de six à huit mois pour obtenir une évaluation psychosociale. Les CHSLD sont débordés et ne sont pas en mesure de répondre à la demande plus rapidement. » Il est toutefois possible de recourir au secteur privé, mais des frais s'appliqueront alors. Pour l'évaluation médicale, si le mandant a déjà un médecin de famille, les délais sont rapides, mais si ce n'est pas le cas, il faudra patienter environ un mois.

ET EN L'ABSENCE D'UN MANDAT DE PROTECTION

Me Petit estime que le tiers des personnes qui font leur testament négligent leur mandat de protection en cas d'inaptitude.  « Les gens ont la certitude qu'ils vont mourir, dit Me Petit. Mais, ils ne sont pas sûrs qu'ils deviendront inaptes. Il reste encore de la sensibilisation à faire à ce sujet.

En l'absence de mandat, il faut ouvrir un régime de protection avec le Curateur public, « Les délais sont encore un peu plus longs, parce qu'il y a des étapes supplémentaires à franchir. Entre autres, il faudra rassembler un comité de personnes proches de l'inapte afin de nommer un mandataire et la décision devra être approuvée par le greffier ou le juge », indique le notaire.

DES MESURES POUR DÉNOUER L'IMPASSE

Heureusement, il existe certains leviers qui peuvent permettre dénouer de telles situations. Entre autres, l'article 2167.1 du Code civil permet de nommer un administrateur provisoire. « Par exemple, si le notaire constate que le mandant est inapte, alors que la transaction doit avoir lieu dans un court délai, il peut demander au greffier de nommer un administrateur provisoire spécifiquement pour permettre la vente de la propriété, mentionne Me Petit. Il est souvent possible de l'avoir en quelques jours ouvrables. » Mais, attention: il n'est pas garanti que le greffier acceptera la demande. Certains palais de justice demandent qu'on leur soumette une évaluation médicale et un numéro de dossier pour l'ouverture du régime de protection alors que d'autres s'en tiennent à un billet médical.

DES PRÉCAUTIONS POUR PRÉVENIR LES PROBLÈMES

L'état d'une personne âgée peut se détériorer rapidement, laissant bien peu de marge de manoeuvre à l'entourage pour procéder...

La première précaution qui doit être prise est sans contredit de ne pas attendre trop longtemps. « Il faut idéalement vendre la propriété pendant que la personne est apte à le faire elle-même », confirme Me Petit. Par ailleurs, il faut aussi s'assurer de vendre la propriété à un juste prix. « Idéalement, on se fait accompagner par un courtier, conseille le notaire. Il connaît le marché et s'assurera que tout se fasse dans les règles. » Me Petit suggère aussi de vendre « sans garantie légale ». « On ne veut pas que le mandant se retrouve avec une poursuite en vice caché que le mandataire devra gérer pour une propriété que ce dernier n'a pas habitée. Le prix de vente est généralement un peu plus bas que si la vente était faite avec garantie, mais le mandant et le mandataire seront à l'abri de problèmes, le cas échéant. »

Enfin, si un médecin confirme qu'un proche pour lequel vous agirez en tant que mandant est devenu inapte, entamez immédiatement les procédures pour faire homologuer son mandat de protection. Vous aurez alors les recours nécessaires pour respecter sa volonté et pour vous assurer que tout se déroule sans heurts.

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L'attitude du médecin avec son patient a un impact sur sa santé

Article de Delphine Chayet, figaro.fr, 2014

UN MEILLEUR CLIMAT DE CONFIANCE « MÉDECIN-PATIENT » AMÉLIORERAIT LA SANTÉ...
 

En coupant la parole à un malade qui relate ses symptômes ou en gardant les yeux sur son ordinateur, le praticien réduit l'efficacité de sa consultation.

Regarder son patient dans les yeux, lui donner le temps de décrire ses symptômes sans l'interrompre ou poser des questions ouvertes ne sont pas seulement de banales marques d'attention, mais une véritable compétence clinique. Selon une étude publiée dans la revue scientifique PLOS ONE , la qualité de la relation entre le médecin et ses malades influe directement sur le résultat de la consultation. «Des interventions visant à améliorer la communication ont un effet mesurable sur certains marqueurs de l'état de santé, comme la pression artérielle, la perte de poids ou les scores de douleur», indique le Dr John Kelley, chercheur à l'université de Harvard dans le Massachusetts.

Avec son équipe, ce spécialiste de psychologie médicale a passé en revue treize études scientifiques mesurant de manière concrète le bénéfice thérapeutique d'une meilleure relation médecin-patient. Les critères subjectifs, comme la satisfaction du malade ou son adhésion à la prescription médicale, ont été ignorés. L'analyse montre que des efforts portés sur la communication ont un impact «faible, mais statistiquement significatif» qui peut être comparé, selon les chercheurs, à la prise d'aspirine pour réduire le risque d'infarctus du myocarde ou aux conséquences d'un sevrage tabagique sur la mortalité masculine après huit ans.

Interrompu au bout de 18 secondes

«Comme il y a des millions de consultations médicales, un effet limité à l'échelle individuelle est très intéressant du point de vue de la santé publique», relève le Dr Jacques Puichaud, psychiatre et président d'une association de formation continue aux techniques relationnelles. Au Canada, cet enseignement est obligatoire dès la faculté de médecine. Il est réalisé sous forme de jeux de rôle, lors desquels les futurs médecins développent leur sens de l'empathie et de l'écoute. On apprend notamment à laisser parler son patient, à se positionner physiquement face à lui, à interpréter les signes non verbaux d'anxiété ou encore faire face à ses émotions.

Des compétences en partie innées, mais qui s'avèrent peu utilisées dans la pratique quotidienne. Un patient qui décrit ses symptômes serait par exemple interrompu au bout de dix-huit secondes en moyenne, selon une étude canadienne. En début d'année, une autre recherche révélait qu'un médecin passe un tiers du temps de la consultation les yeux rivés à son écran. Enfin, il a été démontré que médecin et patient ont souvent du mal à s'entendre sur la nature du problème.
 
Le patient, un acteur à part entière

Le Dr Puichaud résume ainsi l'objectif des techniques relationnelles: «Parvenir à une compréhension partagée du problème et de la décision médicale prise, en faisant du patient un acteur à part entière de la consultation».

Médecin de campagne en Charente-Maritime, le Dr Jacques Auger applique ces recettes depuis vingt-cinq ans. Sa pratique en a été bouleversée. «Après mon installation, j'ai vite découvert que beaucoup de mes patients n'écoutaient pas mes prescriptions diététiques ou ne prenaient pas leurs médicaments, raconte-t-il. En réalité, être bien intentionné et aimable ne suffit pas ; il faut aussi que le message médical soit acceptable.»

Le médecin généraliste a donc pris l'habitude de vérifier la demande de son patient en la reprenant avec lui - mais sans traduire ses phrases en jargon médical. Il a aussi appris à tenir compte des convictions du malade qui lui fait face, tout comme de son mode de vie, de sa volonté et de sa capacité à changer ses habitudes alimentaires ou sportives. «De manière générale, les jeunes médecins ont tendance à donner trop d'informations, relève le Dr Chloé Delacour, médecin libéral et enseignante à la faculté de médecine de Strasbourg. Il est inefficace, par exemple, de noyer un diabétique sous les conseils nutritionnels.»

Des consultations plus efficaces

Alors que les maladies chroniques constituent une part de plus en plus importante de l'activité médicale et qu'une consultation dure seize minutes en moyenne, s'assurer la coopération du patient permet au médecin d'être plus efficace. Il en retire un grand confort de travail, selon le Dr Auger, «car il se sent moins exposé aux échecs et à la répétition des consultations».

La démarche est une source de satisfaction pour le malade. Mais l'amélioration de la communication est aussi bénéfique pour la collectivité. La Haute autorité de santé estime que des aides à la décision fournies au patient pour augmenter son implication peuvent contribuer à «améliorer la qualité et la sécurité des soins». Des chercheurs néerlandais, eux, ont démontré qu'une formation à la communication peut avoir un effet sur les prescriptions de médicaments. Face à des personnes souffrant de bronchites, les médecins participant à cette étude devaient explorer les peurs de leurs malades, demander leur opinion sur les antibiotiques ou encore souligner la durée normale d'une infection respiratoire. Grâce à cette simple intervention, les prescriptions d'antibiotiques sont passées de 54 à 27 %.

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L'annonce du cancer, un moment délicat

L'annonce d'une maladie grave est un moment très délicat. Depuis le premier plan cancer, une consultation est dédiée à l'explication du diagnostic et des traitements dans les hôpitaux. «Le médecin doit à son patient une information loyale, claire, appropriée et délivrée avec empathie», rappelle le Dr Jean-Marie Faroudja, membre du Conseil de l'ordre. Selon l'Inca, le malade doit pouvoir bénéficier d'une écoute et d'un soutien suffisants, d'une information adaptée et d'un accompagnement personnalisé. Certains CHU proposent ainsi des jeux de rôle aux soignants pour les former à l'annonce du cancer.

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Un cœur pour la vie Prévention cardiovasculaire globale

UN LIVRE À LIRE : « Un cœur pour la vie - Prévention cardiovasculaire globale » 

Par l'auteur Martin Juneau

 

Tout sur la santé cardiovasculaire expliqué au grand public par un cardiologue spécialisé en prévention

Écrit par le cardiologue Martin Juneau, de l'Institut de cardiologie de Montréal, qui dirige depuis plus de trente ans le Centre ÉPIC, plus grand centre de prévention cardiovasculaire du Canada, cet ouvrage est un mode d'emploi détaillé et scientifique pour vivre mieux et plus longtemps en santé.

Dans la plupart des pays occidentaux, l'espérance de vie a beaucoup progressé depuis un demi-siècle. Cependant, l'espérance de vie en santé n'a pas augmenté au même rythme : les hommes et les femmes passeront en moyenne leurs dix dernières années avec une ou plusieurs maladies chroniques. Toutefois, selon l'Organisation mondiale de la santé, nous pouvons prévenir la grande majorité des problèmes cardiovasculaires et respiratoires ainsi que de nombreux cancers : quel que soit notre bagage génétique, les choix que nous faisons tous les jours peuvent empêcher l'apparition précoce de ces maladies et améliorer de façon importante notre qualité de vie en « comprimant » la période d'invalidité en fin de parcours. Être en santé ne dépend pas seulement des avancées de la médecine, mais aussi, et peut-être surtout, de notre mode de vie quotidien.

À partir de sa grande expérience clinique, et d'une manière accessible au non-spécialiste, le Dr Juneau explique le fonctionnement du cœur, les pontages et les autres opérations de sauvetage cardiaque. Il décrit l'importance de l'exercice et de l'alimentation en prévention, ainsi que le rôle joué par les émotions et le stress, en s'appuyant sur de nombreuses études. 

ADRESSE POUR OBTENIR LE VOLUME : http://www.editions-trecarre.com/coeur-pour-vie/martin-juneau/livre/9782895686958

ISBN : 9782895686958
Date de parution : février 2017
Sujet : Médecine-Santé-Esthé.
Collection : Sante
Nombre de pages : 192 pages
Statut : Disponible 
PRIX : 29.95 $


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Maladies cardiaques: 5 habitudes pour mieux les prévenir

Article de Jackie Middleton, selection.ca




De petites modifications dans votre vie quotidienne pourraient abaisser votre risque de maladies cardiaques. Voici cinq bonnes habitudes à prendre dès maintenant!

L’Agence canadienne de santé publique affirme que neuf Canadiens sur dix (90%) sont menacés par au moins un facteur de risque de maladie cardiaque ou d’accident cardiovasculaire (tabac, alcool, inactivité physique, obésité, hypertension, cholestérol élevé, diabète). Vous pouvez heureusement remédier à ce problème en apportant de petites modifications à votre quotidien. Voici cinq nouvelles habitudes à prendre pour un cœur en santé.

De bonnes nuits de sommeil

Lésiner sur les heures de sommeil peut faire de vous une cible pour la maladie cardiaque. Selon la Clinique Mayo, les gens en manque de sommeil courent plus de risques de faire de l’hypertension, du diabète et d’avoir des problèmes de poids, des facteurs de risque de maladie cardiaque. Une étude publiée en juillet 2013 dans l’European Journal of Preventative Cardiology suggère un minimum de sept heures de sommeil pour diminuer vos risques de faire une maladie cardiaque. Pour vous réveiller frais et dispos et garder tout problème cardiaque à distance, couchez-vous et levez-vous à heures fixes. Les nuits réparatrices impliquent une température fraîche et de l’obscurité dans la chambre à coucher, ainsi que vous coucher et vous lever toujours aux mêmes heures.

Réduisez votre stress

Votre sommeil est-il dérangé par un sentiment de tension, des troubles de la digestion ou des céphalées? Tout ceci pourrait être causé par le stress. Le stress ne fait pas que vous déranger par l’inconfort qu’il provoque, mais peut également accroître dangereusement votre risque de maladie cardiaque. La Fondation des maladies du cœur et de l’AVC du Canada affirme qu’un taux élevé de stress s’accompagne souvent de facteurs qui peuvent mener à la maladie cardiaque, dont l’hypertension, l’hypercholestérolémie, l’absorption d’aliments nocifs et l’abus de l’alcool.

Un bon moyen de combattre le stress est d’identifier vos grandes causes d’anxiété. En définissant les éléments déclencheurs de stress, il vous sera plus facile d’adapter vos réactions en conséquence. Faire des exercices, discuter avec des amis ou la famille, préparer des repas santé à heure fixe et garder du temps pour vous détendre et retrouver votre énergie éloignent le stress et favorisent une pleine santé cardiaque.

Soyez plus actif

L’Agence de la santé publique du Canada a démontré l’effet positif de l’activité physique sur plus de 25 grands problèmes de santé, dont la maladie cardiaque et l’AVC. Dans votre cas, inclure des exercices dans vos journées ne devrait pas être trop difficile. Privilégiez la marche sur l’auto, les escaliers sur l’ascenseur et diminuez le temps que vous passez devant l’ordinateur ou le téléviseur. Le complément idéal à ces activités serait de faire chaque semaine au moins 150 minutes d’activité sportive aérobique modérée (vélo, marche rapide) ou plus exigeante (course, ski de fond, basketball, soccer). Si vous manquez de temps, divisez vos périodes d’exercice en blocs d’au moins 10 minutes pour arriver à un total de 150 minutes par semaine.

Mangez pour votre cœur

Un moyen délectable de prévenir les maladies cardiaques et d’en diminuer les risques est de planifier ses repas à l’avance. Un régime qui se définit par des choix dans chacun des quatre grands groupes alimentaires (fruits et légumes, produits céréaliers, lait et substituts et viandes et substituts) et qui est faible en gras et riche en fibres alimentaires a tout pour garder votre cœur dans la bonne voie. La Fondation des maladies du cœur et de l’AVC propose le Guide alimentaire canadien comme outil de référence pour les portions, les quantités et les choix d’aliments.

Relevez le défi #ChangeofHeart Challenge

Les résolutions qui sont amusantes sont les plus faciles à tenir. Le défi Jamieson #ChangeofHeart Challenge est un moyen proactif et amusant pour adopter de nouvelles habitudes de santé cardiaque dans votre vie quotidienne. En adoptant des habitudes simples pendant 28 jours, vous faites les premiers pas vers une meilleure santé cardiaque. Inscrivez-vous à: www.facebook.com/jamiesonvitamins et prenez avec des milliers de Canadiens le chemin vers l’élimination progressive des risques de maladie cardiaque.

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Planifier sa succession, partir l’esprit tranquille

Une chronique de ÉDUCALOI, Journal de Québec, 9 mars 2017

Planifier sa succession est essentiel pour s’assurer de ce qu’il adviendra de nos proches et de nos biens après notre décès: héritage, patrimoine, impôt...

Mais avant cela, c’est aussi l’occasion de faire le point, de son vivant, sur sa situation financière et familiale.

Rassembler ses documents

Avant d’entamer toute démarche pour planifier sa succession, vous devez rassembler un certain nombre de documents:

• contrat de mariage (ou convention de vie commune pour les conjoints de fait);

• jugement de divorce ou de séparation;

• convention de copropriété;

• polices d’assurance-vie;

• déclarations de revenus.

Définir ses objectifs

Vous devez ensuite déterminer vos objectifs: que voulez-vous pour vos proches après votre décès? Planifier votre succession permet notamment de:

• faciliter la transmission de votre héritage;

• faire fructifier votre patrimoine pour vos enfants;

• transférer le contrôle de votre entreprise;

• adopter une stratégie pour réduire les impacts fiscaux pour vos héritiers.

De nombreuses options

Une fois vos objectifs définis, plusieurs actions sont possibles:

• Rédiger un testament: pour choisir qui héritera de vos biens, comment ils seront distribués, ou encore qui s’occupera de vos enfants mineurs en cas de décès de l’autre parent;

• Souscrire à une assurance-vie: pour contribuer à la sécurité financière de vos proches et désigner à qui la compagnie d’assurance versera un montant qui n’est pas imposable;

• Préparer un mandat de protection: ce document contient vos volontés pour s’occuper de vous et de vos finances si vous devenez inapte;

• Exprimer à votre entourage, verbalement ou par écrit, vos volontés concernant vos funérailles;

• Indiquer votre volonté de donner vos organes et vos tissus en signant l’autocollant apposé au dos de votre carte d’assurance-maladie.

Demandez l’aide d’un professionnel

Différents professionnels sont qualifiés pour vous accompagner dans la planification de votre succession. Les notaires ont une expertise dans ce domaine et peuvent vous conseiller ou même rédiger différents documents, que ce soit un testament, un mandat de protection, un bilan patrimonial, etc. Un avocat peut également vous assister dans la rédaction de différents actes juridiques et vous conseiller sur leur contenu.

Dans le cas où vos besoins en planification sont multiples, les planificateurs financiers ont aussi la capacité de vous aider, non seulement quant à l’aspect financier de votre succession, mais aussi pour faire le lien entre vous et d’autres professionnels: notaires, avocats, comptables, etc.

Pour en savoir plus, consultez l’article Planifier sa succession: les professionnels à consulter sur le site web d’Éducaloi.

Des changements dans votre vie ? Révisez votre planification !

Chaque fois qu’un événement important survient dans votre vie, votre planification devrait être révisée. En effet, les objectifs que vous vous êtes fixés au départ peuvent changer, que ce soit parce que vous divorcez, qu’un nouveau membre s’ajoute à votre famille ou que votre patrimoine connaisse des changements significatifs.

Il est aussi souhaitable de consulter un professionnel du droit aux trois à cinq ans afin de vérifier si des changements dans la loi affectent votre planification.

Texte informatif – Ce texte ne constitue pas un avis juridique; il est recommandé de consulter un avocat ou un notaire pour un tel avis. Éducaloi est un organisme à but non lucratif dont la mission est d’informer les Québécois de leurs droits et obligations dans un langage clair».

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Vous avez reçu une lettre de mise en demeure: que faire?

Une chronique de ÉDUCALOI, 3 mars 2017

Si vous avez reçu une lettre de mise en demeure, c'est qu'une personne vous reproche quelque chose et qu'elle envisage sérieusement de vous poursuivre devant les tribunaux. On dit souvent que c’est un dernier avertissement, parce qu’après vous avoir envoyé une lettre de mise en demeure, il n’y a généralement plus d’obstacles à une poursuite devant les tribunaux.

Par contre, ce n’est pas parce que vous recevez une lettre de mise en demeure que vous serez automatiquement poursuivis. Vous pouvez finir par vous entendre, ou la personne qui envoie la mise en demeure peut tout simplement décider de ne pas vous poursuivre. Finalement, vous et cette personne pouvez aussi décider d’utiliser un autre moyen que le tribunal pour régler votre conflit. En fait, vous avez tous deux l’obligation de considérer ces moyens.

Comment réagir lorsque vous recevez une lettre de mise en demeure?

Lorsqu'une personne vous envoie une lettre de mise en demeure, vous avez plusieurs options. Vous pouvez :

• accepter de faire ce qu'elle vous demande et ainsi mettre fin au conflit;
• contacter cette personne ou son avocat pour lui expliquer en quoi vous n’êtes pas d’accord avec elle. Vous pouvez aussi à cette occasion et lui proposer d’utiliser la négociation ou la médiation, par exemple, afin d’éviter d’aller devant les tribunaux; 
• contacter cette personne ou son avocat pour l'informer que vous refusez de faire ce qu'elle vous demande et pour lui expliquer pourquoi;  
• ne rien faire et attendre la suite des choses, ce qui peut être une poursuite devant les tribunaux.

Dans tous ces cas, consulter un professionel du droit peut vous aider à mieux comprendre vos options.

Attention! Si vous avez une assurance-responsabilité, pensez à contacter votre assureur. Vous devez rapidement l'informer de tout conflit qui risque d'entraîner une poursuite contre vous.

Des facteurs à considérer avant de répondre à une lettre de mise en demeure

• Le bien-fondé de la réclamation : La personne est-elle vraiment en droit de vous demander quoi que ce soit?

Vous pouvez vous référer à nos capsules d'information sur différents sujets de droit pour connaître les règles légales qui s'appliquent à votre conflit. Sinon, vous pouvez consulter un avocat.

• Le montant de la réclamation : Ce qui vous est demandé semble-t-il raisonnable?

Par exemple, si la personne vous demande 800$ pour réparer une fenêtre qui en vaut 150$, cela semble très peu raisonnable.

• Les frais à payer : Sachez qu'il y a des frais à payer lorsque vous décidez d'aller devant les tribunaux.

Est-ce souhaitable de payer ces frais, en plus de perdre une journée de travail le jour du procès, pour un conflit qui implique un montant de 150$? À vous de voir.

• Pas d'avocat pour les réclamations de 15 000$ ou moins : Si on vous réclame 15 000$ ou moins (sans compter les intérêts), il est très probable que le procès se déroule devant la Cour du Québec, division des petites créances.

Devant cette cour, vous n'avez pas le droit d'être représenté par un avocat. Mais attention! Vous pouvez quand même vous faire conseiller par un avocat avant le procès. Il ne pourra simplement pas vous représenter le jour du procès.

• L'obligation de considérer d'autres options que le tribunal pour régler le conflit : Vous pouvez utiliser différents moyens pour tenter de régler le conflit, comme la négociation, la médiation ou la conciliation.

Ces méthodes vous permettent d'arriver à une entente avec la personne qui souhaite vous poursuivre, sans avoir à vous présenter devant un tribunal.

Dans tous les cas, un professionnel du droit peut vous aider à y voir plus clair si vous ne savez pas comment répondre à une lettre de mise en demeure.

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